L’affaire a démarré parce que la firme Psystar, constructeur de clones, installait sur ses bécanes l’OS d’Apple. Protestations d’Apple qui l’attaque pour violation de copyright. Stupeur dans le landerneau informatique : Psystar assure que le constructeur n’a pas de dépôts de copyright valides. Cela semble incroyable : Apple aurait négligé de déposer les copyrights concernant Mac OS X .
Une affaire assez embrouillée qui, visiblement, est destinée à déstabiliser la firme de Cupertino, d’autant que notre trublion mène une tactique de harcèlement juridique. Face à la plainte d’Apple, Psystar contre-attaque sur un autre terrain en affirmant qu’Apple utilise un système de sécurité empêchant l’installation de son OS sur d’autres machines que les siennes. Ce qui serait illégal.
Apple ayant gagné cette manche, Psystar se concentre sur la défense de son point de vue selon lequel il ne déroge pas au Digital Millenium Copyright Act en installant des OS d’Apple sur ses clones. Afin de défendre sa position, Psystar invoque une loi américaine « the first sale » qui décrète en substance que lorsqu’un OS a été acheté légalement (ce qui est le cas) le fournisseur (en l’occurrence Apple) ne peut faire état d’un quelconque manque à gagner ou du piratage de ses logiciels. Par contre il semble bien que Psystar ait « craqué » les protections de l’OS pour le faire tourner sur ses clones. Apple considère rester propriétaire des droits intellectuels et, à ce titre, avoir encore son mot à dire sur les applications et la distribution de son logiciel.
L’affaire est loin d’être finie. La firme de Cupertino vient d’être mise en difficulté. Psystar a gagné une manche en utilisant l’argument de l’abus des lois régissant la propriété intellectuelle. Mais l’issue du litige reste bien incertaine pour le cloneur qui doit démontrer en quoi Apple est fautif car, si l’utilisation de l’intimidation est un abus du droit, cela ne justifie pas le droit de « craquer » les protections de l’éditeur pour l’utiliser sur des clones.
La question de la vente liée est sans doute en arrière-plan de ce conflit mais cela ne donnait pas pour autant, là non plus, le droit à Psystar d’installer l’OS de Mac sur ses bécanes. Ce qu’il faut retenir de cette guérilla juridique, c’est son aspect public et médiatique. Les communiqués publics des belligérants vers les médias se multiplient qui prennent les clients et les marchés à témoin de leurs positions respectives.
Une situation plutôt inédite qui illustre l’importance prise par l’opinion des marchés et des actionnaires dans ce type de litige. Un marché (et des juges) qui pourraient être sensibles aux arguments des juristes de Psystar qui accusent maintenant Apple de monopole de fait en empêchant d’autres ordinateurs de tourner sur son OSx alors que leurs propres clients peuvent installer Windows sur les Mac.
On peut supputer aussi que beaucoup de cloneurs seraient intéressés à voir casser le monopole d’Apple sur ses OS. Une offensive aussi à une époque où la santé du dirigeant fondateur de la firme rend les actionnaires plus nerveux qu’à l’ordinaire. Psystar utilise habilement sa communication pour défendre une position qui serait moins discutable si c’était cette dernière qui avait lancé la première procédure, ce qui n’est pas le cas. Résultat du match vers novembre 2009. En l’absence de son charismatique fondateur, Apple a intérêt à embaucher de bons communicants !
