Le rachat de YouTube par Google a relancé la question de la contrefaçon d’une manière inattendue. Dès que l’on a su que le moteur de recherche rachetait le leader de la vidéo sur internet, les observateurs se sont inquiétés des conséquences pour l’entreprise des poursuites en justice que les détenteurs de droits pourraient engager contre le moteur de recherche. Le succès de YouTube s’est, en effet, pour beaucoup, bâti sur la diffusion sauvage (ou, si l’on préfère, pirate) de séries télévisés, de clips vidéo, de films protégés par le copyright. Sachant que les dirigeants de Google ne sont pas plus naïfs que d’autres, les rumeurs ont aussitôt couru.
On a d’abord dit qu’une partie du prix payé (500 millions) était en fait une provision pour payer les dommages et intérêts puis que Google a racheté YouTube (en octobre dernier), ce qu’Eric Schmidt a depuis démenti.
Selon une autre rumeur qui a rapidement circulé sur le net, et qui parait plausible, l’opération aurait été préparée dans le détail par les avocats des différentes parties et tout se serait fait en deux temps :
dans un premier temps, Universal, Sony-BMG et Warner entrent dans le capital de YouTube, ce qui rend plus difficile les poursuites pour contrefaçons contre l’entreprise, mais pas contre ses concurrents qui négligent eux aussi les droits des auteurs-compositeurs, cinéastes. Des poursuites auraient ainsi été engagées contre au moins deux d’entre eux : Bolt et Grouper ;
- quelques jours plus tard, Google rachète YouTube et, avec lui, les participations d’Universal, Sony-BMG et Warner à un prix élevé (50 millions de dollars chacun). En échange, les trois entreprises s’engagent à ne pas poursuivre pour contrefaçon Google pendant six mois, période utilisée officiellement pour mettre au point des outils de contrôle des vidéos déposées sur le site.
L’intérêt pour les groupes de médias est double : non seulement, ils réalisent un bénéfice considérable sur leur investissement dans YouTube, mais ils le font sans avoir à le partager avec les artistes dont les droits ont été contrefaits puisqu’il s’agit d’une simple opération capitalistique (si l’opération s’était faite sous forme de licence, elles auraient redistribuer une partie de la manne et, pour les artistes les plus côtés, souvent partager la poire en deux). L’intérêt pour Google est également double : il gagne six mois de paix qu’il peut mettre à profit pour “normaliser” YouTube, évite des condamnations qui auraient pu être extrêmement coûteuses et se protège, grâce aux poursuites contre Bolt et alii, de la concurrence.
Si cette version des faits est exacte, et je le disais, elle est plausible, les premières victimes sont les auteurs qui ne touchent rien alors que leurs droits ont été ignorés.
Que va-t-il maintenant se passer ? Google va progressivement remettre de l’ordre dans le dispositif de YouTube, trouver un modus vivendi avec les producteurs de contenus, un peu dans l’esprit de ce qui vient de se faire avec la chaîne de télévision CBS : celle-ci donne à YouTube des versions raccourcies de ses programmes que l’on peut consulter gratuitement, diffusion gratuite qui contribuerait, d’après les responsables de la chaîne, à une meilleure connaissance de ses téléspectateurs et à l’amélioration de son audience (de 5 à 7% selon les programmes) selon le communiqué de presse de CBS du 21 novembre). L’objectif de Google dans l’affaire est de trouver les arguments (et les outils de métrologie) qui convainquent les producteurs de leur intérêt de laisser YouTube diffuser leur matériel et freinent leur envie d’en découdre devant les tribunaux.
Ces solutions ne sont probablement que provisoires. Elles ne prennent, en effet, pas en compte ce qui fait l’originalité du web qui fait passer les industries culturelles (presse, édition, musique, cinéma…) d’une logique du flux (de la diffusion éphémère) à une logique du stock (conservation). Distinction qui recouvre celle, plus classique, de la librairie qui ne conserve les ouvrages qu’elle met en en vente que quelques jours ou quelques semaines et de la bibliothèque qui les conserve ad vitam aeternam. C’est seulement lorsque cette originalité aura été traitée que l’on pourra parier sur des solutions pérennes.
La question centrale n’est pas, comme on le pense le plus souvent, la rémunération des auteurs (éditeurs…) dans la période où leur oeuvre est disponible dans les réseaux classiques de distribution, mais leur rémunération après, lorsque le livre quitte les rayons de la librairie, le film les écrans… Dès lors qu’Internet conserve ces oeuvres en stock toute la question est de savoir s’il faut rémunérer leurs auteurs ? Et si c’est le cas, comment ? La rémunération n’est pas une obligation. Aujourd’hui, les auteurs ne sont pas rémunérés lorsque leur oeuvre est consultée dans une librairie ou lorsqu’elle est revendue sur le marché de l’occasion. On pourrait très bien avancer qu’une fois passée la période de première diffusion, les ouvrages pourraient être mis librement à disposition du public. Tout le monde aurait à y gagner : les lecteurs et spectateurs qui pourraient ainsi accéder à une foule d’oeuvres aujourd’hui enfouies dans les bibliothèques, les auteurs qui continueraient de gagner leur vie selon les moyens traditionnels et qui pourraient profiter de l’accès libre à leurs oeuvres antérieures pour construire leur réputation et intéresser des clients à leurs dernières oeuvres. Il suffirait que les diffuseurs internet de type YouTube s’engagent à interdire la mise en ligne des oeuvres pendant les quelques heures, jours ou semaines pendant lesquelles l’oeuvre est diffusée selon les canaux classiques.
Ce scénario de la gratuité pour le spectateur peut être décliné de plusieurs manières. On pense, naturellement, à la publicité et l’on sait que Google travaille sur le sujet et a développé des techniques grâce auxquelles, chaque fois qu’un film parle de nourriture, apparaissent sur l’écran des publicités sur des restaurants. La publicité rencontre cependant des limites. Elle est, d’une part, intrusive, et l’on devine assez l’agacement du spectateur qui, regardant Murielle d’Alain Resnais, tomberait sur des publicités pour les sites touristiques du Havre ou pour des antiquitaires (puisque, si j’ai bonne mémoire, Murielle l’est dans le film). Mais d’autres solutions sont envisageables.
Certaines oeuvres étant financées, directement ou indirectement, par les pouvoirs publics (intervention de l’Etat, des régions dans le financement des films, par exemple), on pourrait concevoir que les ayant droits s’engagent, en échange de ces financements, à laisser leurs oeuvres en libre diffusion une fois passée la période de diffusion dans le secteur commercial. Ce serait une manière élégante de rendre à chacun de nous ce qu’il a donné, au travers de l’impôt. Et je suis sûr qu’il ne serait pas très difficile de trouver moyen de justifier que des spectateurs étrangers qui n’ont pas participé au financement bénéficient de la même gratuité. La promotion de la culture française à l’étranger pourrait être l’un de ces arguments.
On pourrait également envisager une rémunération liée à l’abonnement au fournisseur d’accès. Dire que ce que l’on trouve sur internet est gratuit est une étrange manière de présenter les choses puisqu’en réalité, on paie un abonnement à un fournisseur d’accès. On pourrait donc concevoir qu’une partie de sa recette soit reversée à des organismes chargés de la gestion des droits d’auteur, un peu comme le sont les taxes sur les photocopieurs. On pourrait encore concevoir que les diffuseurs, comme Google, vendent des abonnements qui donnent droit à la consultation libre de ce qui est disponible sur leurs bases de données, qu’il s’agisse de livres, de films, de disques… ce serait une façon de compléter ce qui se fait déjà aujourd’hui avec iTunes et les autres magasins en ligne.
Toutes ces solutions ne sont pas équivalentes. Et pour choisir, il conviendrait de tenir compte tout à la fois de l’intérêt des auteurs (qui ne se limite pas à la rémunération, leur réputation compte aussi), des producteurs qui ont financé l’oeuvre (éditeurs, producteurs…) et des utilisateurs (qui ont tout intérêt à avoir à leur disposition les collections d’oeuvres les plus riches aux prix les plus faibles). Mais on le voit, les deals entre avocats des médias, de Google et Youtube n’ont pas résolu le problème, loin s’en faut.
